Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par Francois Joseph Huon de Kermadec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Scrupuleuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est Francois Joseph Huon de Kermadec domicilié(e) 87 Avenue Raymond Poincare - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Joseph Huon de Kermadec domicilié(e) 87 Avenue Raymond Poincare - 75116 - Paris - France.
La marque La Scrupuleuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francois Joseph Huon de Kermadec - 87 Avenue Raymond Poincare - 75116 - Paris - France
Francois Joseph Huon de Kermadec - 87 Avenue Raymond Poincare - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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